Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS – A.R.D., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3752127
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE de AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS – A.R.D

Présentation de la marque INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS – A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS – A.R.D domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 504 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE est expirée depuis le 7 juillet 2020.

AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS – A.R.D a également déposé les autres marques suivantes : Bioraffinerie – Recherches et Innovations , ELACAPS , ELADIUM , ELAGRI , FONDATION JACQUES DE BOHAN , WHEATOLEO


AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS – A.R.D., Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 350504817


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662093 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Informations en matière de bioraffinage.

Education, formation ; publications de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours, organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; téléenseignement dans le domaine du bioraffinage ; organisation de manifestations culturelles concernant le bioraffinage ; édition de livres, revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; formation dans le domaine du bioraffinage ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; informations et conseils techniques sur les installations de bioraffinage ; contrôle de qualité, études et analyses techniques ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du bioraffinage ; expertises techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études) et recherches industrielles relatives au bioraffinage ; essais de matériaux ; essais techniques ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière de bioraffinage ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et recherches techniques sur le bioraffinage ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; analyse physique et chimique ; conseils et consultations techniques sur la protection de l'environnement.